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Histoire du monde/Histoire de l'assurance

 

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 Histoire de l'assurance _______________________________________________________________

Prestation destinée à une personne physique ou morale en échange de la perception d’une cotisation ou d’une prime. Le mécanisme de l’assurance s’appuie sur la compensation des risques. Les victimes sont dédommagées grâce aux contributions versées par la collectivité des cotisants. L’assureur doit donc être capable de prévoir les charges qu’il aura à supporter du fait des risques qu’il couvre lorsqu’il établit ses polices d’assurances. Ces évaluations sont effectuées grâce au calcul de probabilités réalisé par un actuaire. La valeur de l’indemnisation varie selon la fréquence des sinistres et la valeur assurée. L’assurance occupe une place importante dans l’économie moderne : son mécanisme contribue à accroître le niveau de protection des individus et sa généralisation a été rendue obligatoire en de très nombreux domaines (habitation, automobile, etc). Le système d’assurance tel que nous le connaissons est récent. Les mécanismes d’entraide de l’Antiquité n’étaient pas des assurances au sens strict : la prévoyance n’y jouait aucun rôle et les dédommagements étaient versés après la réalisation du sinistre dans un esprit plus proche de la charité que d’une logique indemnitaire. Les 1ère méthodes de transfert de risques sont signalées chez les babyloniens dès le 2ème millénaire avant JC. Le système est repris dans le code d’Hammourabi. 1000 ans plus tard, les habitants de Rhodes inventent la mutualisation. Les marchands dont les biens arrivent à destination remboursent ceux dont les biens ont été détruits lors d’une tempête. Les Grecs et les Romains introduisent l’assurance santé et l’assurance-vie.

La tontine, forme primitive de l’assurance-vie, inventée en 1653 par le banquier napolitain Lorenzo Tonti, constituent la première tentative. Ce système, proposé à Mazarin pour assainir les finances publiques de la France, est un fonds d’investissement par des apports en capitaux d’un montant identique pour chaque cotisant. À la fin de chaque année, les intérêts recueillis sont répartis entre les survivants. Le dernier survivant récupère le capital. Quand un souscripteur meurt, sa part est répartie. À la mort du dernier souscripteur, le capital revient à l'État. Le 1er emprunt tontinier en France fut créé en 1689 pour aider au financement de la guerre contre la Ligue d’Augsbourg. Cet emprunt fut un échec : seules 6000 personnes y souscrivirent. 12 000 actions furent souscrites au lieu de 65 000. Soit un taux de réussite de 18%. c'est une des raisons pour lesquelles la guerre fut perdue pour la France, ce qui mit fin à la politique d'expansion de Louis XIV. 10 emprunts tontiniers eurent lieu entre 1689 et 1759. La tontine fut très développée au Royaume-Uni et aux States pour financer des ouvrages publics. Elles furent interdites car des participants avaient entrepris de liquider d’autres participants afin de récolter plus de capital. Les tontines revivent dans un contexte où les banques refusent d’intervenir. Dans des contextes plus individualisés, ce sont les organismes de micro crédit qui prennent le relais.

À la fin du 17ème siècle, l’importance croissante de Londres en tant que centre de commerce tire la demande pour des assurances maritimes. Il devient un lieu de rencontre pour les personnes cherchant à assurer leurs bateaux et ceux proposant une couverture. Aujourd’hui, Lloyd’s of London reste le haut lieu de l’assurance maritime. Au sens moderne, l’assurance remonte au grand incendie de Londres de 1666 qui détruisit 13 200 bâtiments. Aux states, la 1ère compagnie est créée en 1752 par Benjamin Franklin au travers de la Philadelphia Contributionship for the Insurance of Houses from. Loss by Fire.

 

Il inventa la prévention en refusant d’assurer les maisons pour lesquelles le risque d’incendie est fort. C’est au milieu du 19ème siècle que son application va s’étendre jusque-là limité à l’assurance maritime.

Le développement des techniques d’assurance accompagne l’industrialisation qui accroît le nombre et l’importance des risques au travail. Cette évolution motivera la création d’un système d’assurance sociale. La Prusse sera le 1er pays à instaurer une solidarité interprofessionnelle et à rendre l’assurance sociale obligatoire. Le but était alors de contraindre les salariés les plus défavorisés à épargner pour leur retraite ou en prévoyance de la survenance d’un accident lié à leur profession. Ce n’est qu’à la fin de la 2ème guerre mondiale que sera généralisé ce système de solidarité et d’assurance avec la création de la sécurité sociale. Le domaine réservé à l’assurance privée dépend de l’étendue du système de sécurité sociale. L’assurance privée peut jouer un rôle complémentaire avec la sécurité sociale, soit par rapport aux personnes en dehors du régime général, soit en accordant des garanties supplémentaires.

 

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Autre système d'assurance : la sécurité sociale

Le besoin de se protéger contre les risques est ancien. Il a longtemps été renvoyé à la charité, à la solidarité familiale dont les limites apparaissent rapidement. Dans les sociétés anciennes, avoir beaucoup d'enfants constituait la meilleure garantie des vieux jours, la solidarité entre les générations était assurée à l'intérieur de la famille. Les collectivités religieuses vont quadriller l'Europe d'un réseau d'hôpitaux et d'hospices, les corporations et le compagnonnage organiseront la solidarité, ainsi que les nobles, les propriétaires terriens. Les artisans nourrissaient et logeaient leurs serviteurs, les vieux travailleurs et leurs ouvriers. L’État monarchique créa, sous Saint- Louis, l'Hôpital des Quinze-Vingt et, sous Louis XIV, les Invalides pour les militaires. Ces activités se placent sous le signe de la charité ou de l’assistance, sauf pour les corporations où existe une notion de solidarité. Au total, la réponse aux risques subis par les populations restait faible, aléatoire, sauf pour les mines, la Marine royale et l’armée.

La première réponse cohérente au problème de la pauvreté vient de l'Angleterre élisabéthaine, précurseur avec ses lois successives donnant aux pauvres une certaine protection. La plus importante de ces lois date de 1601 et demeure en vigueur jusqu’en 1834. Elle confère un droit à l'assistance à tous les membres d'une paroisse et à celle-ci l'obligation de l'assister en argent s'il s'agit d'un enfant ou d'un invalide, sous forme de travail s’il s’agit d'un indigent valide (à domicile ou dans des ateliers collectifs). Ce droit est remis entre les mains de l’Église et des notables. Celui qui refusait d'exécuter le travail relevait de la prison. Cette réglementation permettait, non seulement d'entretenir les pauvres, mais de neutraliser les « déviants », et tentait de les intégrer dans le monde du travail. On réprimera la mendicité. La stigmatisation de l’état de chômeur, associé à la paresse, fait partie de l’héritage de ces pratiques. Les mesures de protection des pauvres aussi répressives qu’elles soient susciteront bien des controverses. Les économistes classiques, Adam Smith, Ricardo, Malthus, fondateurs du libéralisme économique, reprochent aux lois sur les pauvres de multiplier leur nombre, en favorisant une natalité excessive, provoquant le chômage et la baisse des salaires. Au total, la pensée libérale du XIXe siècle s'opposa à toute aide systématique destinée à compenser les risques sociaux, alors que la ‘’liberté du travail’’ et la concurrence contribuaient à augmenter le nombre des indigents : le travail devient une marchandise. C'est l'enfer du paupérisme. Le gâchis de force de travail va finir par nuire à l'exploitation capitaliste qui exige une force de travail stable, en bonne santé.

Les premières formes de protection sociale seront des créations ouvrières. C’est l’invention d’un mécanisme de solidarité, la nécessité de dépasser les limites du salaire à partir de la conscience d’une même situation devant les risques, tels la maladie, les accidents du travail fréquents : à Paris en 1826, sur 244 chutes d’échafaudages 72 sont mortelles. Les risques ce sont aussi la perte de l’emploi et les maladies, beaucoup sont professionnelles. La vieillesse est redoutable, souvent accompagnée d’invalidité, d’une mort désespérée à l’hospice. En réaction vont naître les Sociétés de secours mutuels. La mutuelle traduit une première avancée de la conscience sociale. L’État ne peut s’y opposer en raison de leur objet et de leur caractère pacifique. Certaines existent depuis longtemps (la mutuelle des Menuisiers en meubles date de 1760). A la veille de la Révolution de 1830, les mutuelles se multiplient. Le point d’appui que constitue la Mutuelle pour soutenir des actions de solidarité traduit une volonté de résistance, d’indépendance : échapper à l’aliénation de la charité pratiquée par l’Église et la bourgeoisie et l’expression d’une solidarité qui s’élargit à de nouvelles pratiques. Ces processus accompagnent la formation de la classe ouvrière. L’État, après avoir tenté d’entraver leur essor (Premier Empire), ne va pas tarder à vouloir contrôler les mutuelles (Napoléon III). Dans ces formes d’organisations pré-syndicales s’opère un apprentissage de la solidarité et de son dépassement. On va vers la Chambre syndicale et le syndicat de luttes de classe. La Mutualité habituera les travailleurs à discuter de leurs intérêts communs, elle va les conduire à se concerter pour résister aux empiétements du capital. Le développement du capitalisme se poursuit, les difficultés de l’existence aussi et font que mutualités et résistances ne satisfont plus aux exigences ouvrières. On va passer à la Chambre syndicale et, progressivement, à d’autres stades : fédéralisme professionnel et interprofessionnel, confédéralisme national et international. Parallèlement à ces propres rythmes, il y a formation d’une conscience politique.

La maturation des idées sociales au sein de la Résistance se retrouve dans le Programme du CNR qui se prononce pour : « un plan complet de Sécurité sociale, visant à assurer à tous les citoyens des moyens d’existence dans tous les cas où ils sont incapables de se les procurer par le travail avec gestion appartenant aux représentants des assurés et de l’État » et une retraite permettant aux vieux travailleurs de finir dignement leurs jours ». En 1945, la Sécurité sociale s’impose comme une pièce essentielle des réformes voulues par la nation au sortir de la Résistance. Le modèle français est une synthèse originale et constitue l’une des réalisations les plus durable issue de la Libération.

De la longue histoire des assurances sociales émergeaient deux modèles : le système à la Bismarck et le système à la Beveridge. Dénomination contestable, on donnera le nom « d’État-providence » à l'un et à l'autre. Le système Bismarck dit « d'assurances sociales » est le premier à être créé. L’Empire allemand, aux lendemains de sa victoire sur la France, devra faire face à une forte offensive socialiste, à l'essor du mouvement syndical. Le chancelier Bismarck, pour l'endiguer, va présenter au Reichstag un projet de loi obligeant les employeurs à s'assurer contre les accidents du travail ; les assurances maladie seront rendues obligatoires en 1880 pour les ouvriers touchant des bas salaires, les deux tiers des cotisations étant financés par les salariés. En 1889 seront instaurées les assurances vieillesse et invalidité. La « Sozialpolitik » est née. Elle rompt avec les principes du libéralisme traditionnel du XIXe siècle pour adopter ceux de la « social-démocratie » et du réformisme. Le système Beveridge : après avoir expérimenté le système Bismarck, la Grande-Bretagne inventera son propre modèle. Lord Beveridge avait été chargé par Churchill en 1940 de réfléchir aux conséquences de la crise des années 30 et de la guerre. Il va proposer en 1942, dans un rapport inspiré des théories keynésiennes, une première réflexion d’ensemble sur le rôle de la Sécurité sociale. Son système prolonge et élargit le système Bismarck en reposant sur trois principes nouveaux : l'universalité, l'unicité, l'égalité. Indépendamment de sa situation professionnelle, tout citoyen doit être protégé contre tous les risques sociaux. Le système sera mis en oeuvre rapidement par la majorité travailliste de l'après-guerre. Le Royaume-Uni deviendra ainsi la référence historique de « l’État-providence national » et, avec la Suède, le symbole de la sociale-démocratie. La caractéristique des réflexions de Beveridge c’est en même temps d’inclure la recherche du plein emploi et la couverture des risques sociaux.

Le système français va s’inspirer des deux systèmes précités, mais en s’efforçant de les dépasser. Ce qui ne retire rien à la créativité de ses initiateurs. Pierre Laroque qui, auprès de Ambroise Croizat, ministre du Travail, jouera un grand rôle dans l’invention du système français de Sécurité sociale, s'était trouvé à Londres pendant la guerre et il y lira le rapport Beveridge. La création de la Sécurité sociale par les ordonnances de 1945 est encore aujourd'hui la matrice du système français, malgré les atteintes qui lui ont été portées. Aux lendemains de la Seconde Guerre mondiale, elle traduit une aspiration des peuples à un ordre social de paix et de progrès social qui s’ancre dans les souffrances, dans les épreuves douloureuses du conflit. Aspiration dont les alliés ont fait des buts de la guerre et dont la Conférence de l’OIT à Philadelphie en 1944 se fera l’écho.

La sécurité sociale est assurée par l'État-providence (protection sociale via la sécurité sociale, l'action sociale et l'aide sociale). Système d'indemnisation par les administrations publiques, des citoyens victimes des aléas de la vie (chômage, maladie, accidents, vieillesse, décès d'un parent pour un mineur, etc.). Il s'agit d'assurer un minimum de ressources ainsi que l'accès aux besoins essentiels (éducation, eau, nourriture, hygiène) hors catastrophe, guerre ou calamité (qui relèvent de la sécurité civile). 1945 est l’année de la Sécurité Sociale dans presque toute l'Europe. On oppose le modèle bismarckien au modèle beveridgien. Dans les systèmes dits beveridgiens, les droits sont universels et accordés à l'individu. Dans les systèmes bismarckiens, ils sont accordés à celui qui travaille et, par "droits dérivés seulement", à sa femme et à ses enfants. Les termes sont définis dans la déclaration des droits de l'homme de 1948 « Tout citoyen a droit à la sécurité sociale pour obtenir la satisfaction des droits économiques, sociaux et culturels indispensables à sa dignité et au développement de sa personnalité, grâce à l'effort national et internationale » C'est donc un des rôles fondamentaux des états adhérents à la charte de l'ONU. Ce concept est apparu durant le siècle des Lumières et, notamment en 1789 : « Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme. » et celle de 1793 : « Les secours publics : la société doit la subsistance aux citoyens malheureux, soit en leur procurant du travail, soit en assurant les moyens d’exister à ceux qui sont hors d’état de travailler. » Alors que les progrès sociaux résultent d'un conflit entre exécutants et dirigeants, la 1ère sécurité sociale fut mise en place en Allemagne par Bismarck au 19ème. Ce système était l'équivalent humain de la maintenance préventive pour les machines (cogestion salariés/employeurs, proportionnalité des prestations et des cotisations). C'est une logique similaire qui a vu apparaître, au 19ème en France, le paternalisme économique, où des grandes entreprises prenaient en charge les soins et l'éducation des ouvriers et de leur famille afin d'assurer une paix sociale (gestion par l'État, financement par l'impôt, uniformité des prestations). La période des 30 Glorieuses a permis ce développement. Le vieillissement démographique et la crise économique ont ensuite entraîné un accroissement des dépenses et une diminution des recettes. Selon certains économistes, la protection sociale est une des causes de la crise car les cotisations entraînent des surcoûts salariaux freinant l'embauche et incitant le travail au noir. De plus, la protection incite à l'oisiveté. Selon l'approche Keynésienne, outre son rôle de réduction des inégalités et de maintien de la cohésion sociale, elle permet de soutenir la demande, moteur de croissance.

Au total, la Sécurité sociale jouera un rôle positif sur la conjoncture économique et pour le maintien du niveau de vie, ce qui sera parfois oublié dans les controverses sur cette question. Ce rôle de régulateur, ses bienfaits seront sous-estimés, méconnus et contestés par les libéraux. La réduction des inégalités devant l’accès aux soins atténue la conflictualité. Elle concourt à une force de travail en meilleur état, ce qui porte des effets positif pour la productivité.

 

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